MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives  des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : Terremologic.com Les informations suivantes :

1. Données légales :

Le site web Terremologic.com est la propriété absolue de SAS Terremo’logic, qui le fourni.

SAS Terremo’logic – Numero de téléphone : 0607386015

Les Coueboux 56460 LIZIO

Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 83072738400018

Numero TVA : FR61830727384

Adresse email : terremo.logic@gmail.com

Le Concepteur du site web  : CHEDALEUX Paul Gilles

Le Responsable de publication : CHEDALEUX Paul Gilles

Ou contacter le Responsable de la publication : terremo.logic@gmail.com

Le Webmaster est : CHEDALEUX Paul Gilles

De quelle façon contacter le Réalisateur : terremo.logic@gmail.com

Hébergeur : Automattic Inc. – 60 29th Street #343 94110 San Francisco (877) 273-3049

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : Terremologic.com est considéré comme utilisateur du site internet.

Le site internet Terremologic.com réuni différents services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site Terremologic.com. Le site Terremologic.com est actualisé de façon régulière par CHEDALEUX Paul Gilles.

CHEDALEUX Paul Gilles s’efforce d’indiqué sur le site Terremologic.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant Terremologic.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Terremologic.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, Terremologic.com ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

CHEDALEUX Paul Gilles est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…

Toute reproduction même partielle du site web Terremologic.com, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un  de ces éléments, quel que soit le  moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de CHEDALEUX Paul Gilles, responsable du site web à l’email : terremo.logic@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site Terremologic.com, représentation, modification, adaptation  de ces éléments, quel que soit le  moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de CHEDALEUX Paul Gilles, propriétaire du site à cette adresse : terremo.logic@gmail.com, à défaut elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site Terremologic.com contient un certain nombre de URL cliquable vers plusieurs sites (partenaires, informations etc) mis en place avec l’accord de CHEDALEUX Paul Gilles. Néanmoins, CHEDALEUX Paul Gilles ne peut pas controler l’ensemble des élements des sites  visités et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus interdits.

L’utilisateur est donc avisé que durant de ses utilisatations sur le site suivant Terremologic.com, un ou plusieurs cookies sont capable de s’intégrer de façon automatique sur son pc par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, cependant qui enregistre des renseignements en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site web. 

La configration du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de  rejeter de la procédure décrite à l’ adresse suivante : http://www.Terremologic.com. La mise en place peut néanmoins de configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser la mise en place des cookies, sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait  entraîner l’incapacité d’accéder à certains secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les consignes en lien avec votre  navigateur.

6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site Terremologic.com, CHEDALEUX Paul Gilles ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site Terremologic.com. L’utilisateur donne les informations en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l’utilisateur du site web Terremologic.com la contrainte ou non de divulguer ces données.

Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez votre requête à Terremologic.com par email : terremo.logic@gmail.com ou alors par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site interne Terremologic.com n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seule l’hypothèse de vente du site suivant Terremologic.com et de tout ses droits autorise CHEDALEUX Paul Gilles à joindre les  informations  à l’éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site Terremologic.com.

Le site suivant Terremologic.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).